Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROKOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL domicilié(e) Hipatia 4, Zona Industrial El Lomo,
28906 Getafe (Madrid) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France.
La marque EUROKOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRASPAPEL, S.A., société de droit espagnol - Hipatia 4, Zona Industrial El Lomo,
28906 Getafe (Madrid) - Espagne
Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162746 - Publication au BOPI 1993-09-13
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173220 - Publication au BOPI 2000-05-12
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312720 - Publication au BOPI 2000-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2010 n°2440367 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12
Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651226 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Inscription le 9 juin 2020 - Changement d'adresse n°788393 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750220 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08
Machines à imprimer * Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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